Documentation

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LA CONSULTATION CITOYENNE DU 26 JUIN 2016

 

L’ÉTUDE DU CONSEIL GÉNÉRAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE // 2016

 

LES NOTES ET RAPPORTS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AVIATION CIVILE (DGAC) // 2013 – 2016

LA DÉCLARATION D’INTENTION POUR L’EMPLOI, LA FORMATION ET L’INSERTION // 2013

  • Le document d’information sur la déclaration d’intention 
  • La déclaration d’intention relative à l’emploi, la formation professionnelle et l’insertion 
 

LES CONTRIBUTIONS DU CESER PAYS DE LA LOIRE // DE 1979 À 2013

  • La lettre du CESER // Les infrastructures de transport et de communication : Moteurs de développement durable – oct 2013
  • Le CESER réaffirme son soutien à l’aéroport Notre-Dame des Landes – 28 nov 2012
  • Les contributions du CESER de 1979 à 2012 
 

LA COMMISSION DU DIALOGUE // 2012 – 2013

  • Télécharger le rapport de la Commission du dialogue
  • Télécharger le rapport du Collège d’experts scientifiques
  • Télécharger l’expertise de l’impact sur l’agriculture
  • La contribution de Jacques Auxiette à la commission du dialogue 

 

L’ENQUÊTE PUBLIQUE LOI SUR L’EAU, ESPÈCES PROTÉGÉES ET PROGRAMME VIAIRE // 2012

  • Télécharger le rapport de la Commission d’enquête / Demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : Desserte Routière
  • Télécharger le rapport de la Commission d’enquête / Demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : Plateforme aéroportuaire – Programme viaire – VC3
  • Télécharger les conclusions de la Commission d’enquête

 

DÉCRET D’UTILITÉ PUBLIQUE (DUP) // 9 FÉVRIER 2008

  • Télécharger le communiqué de presse du décret d’utilité publique  
  • Télécharger le décret d’utilité publique du 9 février 2008

 

AVIS DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE // AVRIL 2007

  • Télécharger les conclusions et l’avis de la Commission d’enquête
  • Télécharger le rapport de la Commission d’enquête
  • Télécharger le communiqué de presse

DÉBAT PUBLIC // 2002 – 2003

  • Télécharger le bilan
  • Télécharger le compte-rendu
  • Le site de la CPDP / Le dossier du Maître d’ouvrage

 

LES DÉCISIONS MINISTÉRIELLES // 2003 – 2010

  • Décret du 29 décembre 2010
  • Décret du 9 mars 2009
  • Décret du 9 février 2008
  • Décret du 19 janvier 2007
  • Arrêté du 9 octobre 2003

 

LES ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX // 2004 – 2016

  • Arrêté du 14 septembre 2016 (Campagnol amphibie)
  • présentation des arrêtés « loi sur l’eau » et « espèces protégées » du 20 décembre 2013
  • Arrêté du 20 décembre 2013 (4)
  • Arrêté du 20 décembre 2013 (3)
  • Arrêté du 20 décembre 2013 (2)
  • Arrêté du 20 décembre 2013 (1)
  • Arrêté du 15 mai 2012
  • Arrêté du 7 juin 2011
  • Arrêté du 20 avril 2011
  • Arrêté du 22 février 2011
  • Arrêté du 24 avril 2008
  • Arrêté du 27 septembre 2006
  • Arrêté du 30 août 2004
  • Arrêté du 17 février 2004
     

    LES CARTES

     
  • La carte générale du scénario (A3 amélioré) mis à l’étude : Télécharger la carte
  • La carte des deux dispositifs de maîtrise de l’urbanisation et du foncier : Télécharger la carte
  • Le plan d’exposition au bruit (PEB 2050) : Télécharger la carte
  • Le périmètre d’étude du sursis à statuer : Télécharger la carte générale du secteur et les cartes détaillées par commune
  • Le plan de gêne sonore : Télécharger la carte
  • Le périmètre du droit de délaissement : Télécharger la carte
     

    LES CARTES ISSUES DU DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE

     
  • Plan de situation (Pièce B) : Télécharger le plan
  • Plan général des travaux (Pièce D) : Télécharger le Plan Général des Travaux
  • Principaux ouvrages d’art (Pièce E) : Télécharger le plan
  • Foncier : les périmètres (Pièce E) : Télécharger les périmètres et la pièce E (ZIP)
  • Projet de simulation de PEB (Pièce E) : Télécharger le projet
     

    LES CONTRIBUTIONS DE L’AURAN

     
  • Voie de desserte : synthèse des problématiques locales : Télécharger le document
  • Aéroports, territoires et développement / Etudes de cas : Télécharger l’étude de cas
  • Présentation de l’observatoire du foncier : Télécharger le document
  • Observatoire du foncier et de l’habitat autour du site du projet aéroportuaire :
    • Télécharger le document phase 1 // 2008-2012
    • Télécharger le document phase 2 // 2012-2017

 

AUTRES DOCUMENTS

 
  • Scénario d’une seconde piste à Nantes-Atlantique : la réponse du préfet le 19 juin 2006 : Télécharger le document
  • Intervention foncière du Conseil général de Loire-Atlantique (délibération du 22 juin 2005) : Télécharger le document
  • Les dispositifs de maîtrise de l’urbanisation et du foncier (juillet 2005) : Télécharger la plaquette
  • Les engagements de l’Etat (avril 2009) : Télécharger le dossier des engagements de l’Etat
Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest

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